Nicole Roussel

Autre nom possible de la personne recherchée:
Nicole Andermatt Nicole Job Nicole Martin
De: ROUSSEL Nicole
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions du 1er janvier 2026 au
31 décembre 2029
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000053011255(source JORF)
désignation
11 Décembre 202511/12/2025
De: Roussel, née Martin (Nicole)
monitrice de gymnastique. Chevalier du 11 novembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-11"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Roussel (Nicole)
Mouvement français pour le planning familial
Objet:
la commission d'agrément des centres de formation à l'éducation à la vie et au conseil conjugal et familial
Au titre des personnes qualifiées élues par l'assemblée plénière du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Trois représentants des organismes de formation
Groupe:
Commission d'agrément des centres de formation à l'éducation à la vie et au Conseil conjugal et familial
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000748917(source JORF)
nomination
13 Mai 199713/05/1997
De: Roussel, née Martin (Nicole)
vice-présidente d'une société de gymnastique; 42 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995